MENTIONS LÉGALES
PRÉSENTATION GÉNÉRALE
Le présent site internet, accessible à l’adresse www.elan-studio.fr, est édité par :
ÉLAN STUDIO
Entrepreneur individuel
Représentée par Margot OUDENOT
Siège social : 42 boulevard de Magenta, 75010 Paris, France
105 900 245 RCS PARIS
Email : contact@elanstudio.fr
Directrice de la publication : Margot OUDENOT
Hébergement : SAS OVH, 2 rue Kellerman, 59100 ROUBAIX – www.ovh.com, RCS Lille Métropole n°424 761 419
Le site www.elan-studio.fr a pour objet de présenter et commercialiser les produits proposés par ÉLAN STUDIO.
ÉLAN STUDIO s’engage à respecter l’ensemble des dispositions légales et réglementaires applicables à la mise en place et à l’activité d’un site internet.
INFORMATIONS TECHNIQUES
ÉLAN STUDIO s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, ÉLAN STUDIO ne peut garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’absence de modification des informations publiées sur le Site.
ÉLAN STUDIO se réserve le droit de modifier, corriger ou mettre à jour à tout moment et sans préavis les contenus et informations présents sur le Site.
ÉLAN STUDIO ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au Site ou de son utilisation, notamment en cas d’interruption, d’indisponibilité, de dysfonctionnement, de bug, de virus ou d’événement indépendant de sa volonté.
Il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées afin de protéger son matériel informatique, ses données et ses logiciels contre les éventuels virus ou autres éléments susceptibles de circuler sur Internet.
Les informations disponibles sur le Site sont destinées à un usage personnel et non commercial, sauf autorisation préalable et écrite d’ÉLAN STUDIO.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments composant le Site, notamment les textes, photographies, images, illustrations, vidéos, graphismes, logos, éléments de design, contenus éditoriaux, marques, noms et éléments techniques, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive d’ÉLAN STUDIO ou de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du Site ou de l’un quelconque de ses éléments, par quelque procédé ou sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite d’ÉLAN STUDIO, est interdite et peut constituer une contrefaçon au sens des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre de l’utilisation du Site et du traitement des commandes, ÉLAN STUDIO peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles, notamment les nom et prénom, coordonnées, adresse de livraison, adresse email, numéro de téléphone et informations relatives aux commandes.
Ces données sont utilisées notamment pour permettre la gestion des commandes, des paiements et des livraisons, répondre aux demandes des Clients, assurer le suivi de la relation commerciale et, lorsque cela est applicable, envoyer des communications commerciales.
ÉLAN STUDIO traite les données personnelles conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Conformément à la réglementation applicable, chaque personne dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et, lorsque les conditions sont réunies, d’un droit à la portabilité de ses données.
Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande à l’adresse suivante : contact@elanstudio.fr
Pour plus d’informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le Site.
COOKIES
Le Site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve des règles applicables et lorsque cela est nécessaire, des cookies destinés à mesurer l’audience du Site ou à améliorer l’expérience utilisateur.
Les modalités d’utilisation des cookies et les conditions dans lesquelles l’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer ces cookies sont précisées dans la Politique de cookies du Site.
RESPONSABILITÉ
ÉLAN STUDIO met en œuvre les moyens nécessaires pour assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du Site, sans pouvoir garantir une disponibilité permanente ou l’absence d’erreurs.
ÉLAN STUDIO ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation du réseau Internet, notamment en cas de panne, interruption, ralentissement, virus, intrusion ou défaillance technique indépendante de sa volonté.
Les liens hypertextes éventuellement présents sur le Site peuvent renvoyer vers des sites internet tiers. ÉLAN STUDIO n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.
DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Pour toute question concernant le Site ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter ÉLAN STUDIO à l’adresse suivante : contact@elanstudio.fr
CRÉDITS
Graphisme logo : Mia Olive Agatha
Développement : Biper studio